Veillio Renovation des menuiseries du gymnase de la ville de Sausset les pins
13 - Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Informations complémentaires
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Marseille 22 à 24 rue Breteuil 13281 MARSEILLE CEDEX 06 Voies de recours : voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administratif
Publié le 27 janv. 2024 Clôturé le 27 févr. 2024, 12:00
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