Description

Cette consultation concerne la réalisation de travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l'immeuble Baudin à Limoges.

Informations complémentaires

Il n’est pas prévu de décomposition en lots. L’objet même du marché ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Il n’est pas prévu de décomposition en tranches ou en phases du marché. Conformément à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire de chaque marché la réalisation de prestations similaires à celles décrites au CCTP, dans le cadre d’un (ou plusieurs) marché(s) à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurrence. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront donc négociées entre les parties au préalable de sa passation. A défaut d’un accord sur de telles conditions d’exécution spécifiques au nouveau marché, ses conditions d’exécution seront celles prévues par le présent marché.