Description

Le présent marché a pour objet le transport par autocar et bus avec chauffeurs pour des transports intra et extra muros au départ de La Ciotat ainsi que des transports qu'au départ de Praz sur Arly en Haute Savoie. Ces prestations concerneront les enfants des écoles maternelles et élémentaires de La Ciotat ainsi que des adolescents, des adultes et des personnes retraitées. Le Pouvoir adjudicateur se réserve également la possibilité de commander des transports à l'étranger.

Informations complémentaires

Informations complémentaires : La présente procédure d'appel d'offres fait suite à une première consultation pour laquelle pour les lots 1 et 2 ont été déclarés sans suite et le lot 3 a été déclaré infructueux (Pas de lot 4 sur la première procédure). Les montants maxi sont les suivants : Lot 1 : maxi annuel = 130.000 Euros HT / Lot 2 : maxi annuel = 100.000 Euros HT / Lot 3 : maxi annuel = 20.000 Euros HT / Lot 4 : maxi annuel = 15.000 Euros HT. Pour ce qui concerne les lots n° 1 et n° 2, et conformément à la convention de groupement de commandes permanent conclue entre la commune et la caisse des écoles de La Ciotat sur le fondement des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique, ces deux collectivités ont décidé de passer ensemble la présente procédure. Les lots n° 1 et n° 2 font l'objet d'un clause d'insertion sociale ; les lots n° 3 et n° 4 font l'objet d'une clause d'action sociale.