Description

Se référer au règlement de la consultation (RC)

Informations complémentaires

* Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 2.2 du règlement de la consultation (RC); * Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : se référer à l'article 2.3 du règlement de la consultation (RC); * Variantes libres : se référer à l'article 2.4 du règlement de la consultation (RC); * Les intervenants : se référer à l'article 3 du règlement de la consultation (RC); * Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC); * Visites sur site recommandées : se référer à l'article 6.2 du règlement de la consultation (RC); * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 8 du règlement de la consultation (RC); * Échanges dématérialisés pendant la consultation : se référer à l'article 9 du règlement de la consultation (RC); * Renseignements complémentaires : se référer aux articles 10.1 à 10.2 du règlement de la consultation (RC); * Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 4.1 à 4.3 du CCAP; * Conditions d'exécution des prestations : se référer à l'article 9 du CCAP; * Développement durable : se référer à l'article 10 du CCAP;