Description

La présente consultation est une relance du marché initial référencé Arleux 2025-003, à la suite de sa résiliation par le pouvoir adjudicateur. Cette résiliation a été motivée par la nécessité d'adapter la structure contractuelle du marché à l'évolution des besoins opérationnels et techniques du projet, notamment par :  Le passage à une nouvelle forme contractuelle en accord-cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents,  L'introduction de tranches de missions distinctes intégrant une évolution des modalités de rémunération et de phasage des prestations. Cette consultation est menée conformément aux articles R. 2111-1 à R. 2111-11 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique (décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique). Elle a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents, pour une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur le projet de réalisation d'un itinéraire cyclable et piéton le long de la route départementale 47B, incluant les voies suivantes :  Début de la rue de Douai,  Rue Fily,  Rue André-Joseph Le Glay,  Avenue de la Gare (jusqu'à la gare).