Description

Les caractéristiques principales sont détaillées aux pièces de marché. Le présent marché est un accord-cadre, avec quantités minimum et maximum, conclu avec un seul opérateur. Les quantités annuelles sont les suivantes: sans minimum et avec un maximum de 15 publications

Informations complémentaires

L'Acheteur public se laisse la possibilité de négocier les offres selon les modalités prévues à l'article 7 du RC. Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du code de la commande publique