Description

Les travaux comprennent les prestations suivantes : travaux préparatoires (rabotage, ancrage), travaux de terrassement (réalisations de purges), reprofilage avec des matériaux de type GNT 0/31.5, travaux de revêtement de chaussée (bétons bitumineux 0/10 noir). Pour des chantiers bien définis, ils pourront également comporter les tâches suivantes : travaux de dépose de revêtement provisoire, travaux de revêtement de trottoirs (enrobés 0/6 noir ou rouge), travaux de mise en place de mobiliers urbains type potelets, barrières (fournis par le maître d’ouvrage).

Informations complémentaires

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel s'élève à 1 400 000,00 € HT. L'accord-cadre est reconductible deux fois pour des périodes d'un an.