Veillio Rédaction opérationnelle du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la Communauté de Communes Le Grésivaudan
38 - Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches
Publié le 26 août 2025 Clôturé le 24 sept. 2025, 12:00
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