Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les recyclages et formations réglementaires du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) 82

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ Code NUTS : FRJ28 Lot 1 - Sécurité incendie : SSIAP 1 Lot 2 - Sécurité incendie : SSIAP 2 Lot 3 - Sécurité incendie : SSIAP 3 Lot 4 - Formation Self Défense dans les établissements sanitaires et sociaux Lot 5 - Habilitations électriques : BS BE manoeuvre Lot 6 - Habilitations électriques : BRBC Lot 7 - Habilitations électriques : HC-BC H2V essais Lot 8 - Secourisme : PSC 1 Lot 9 - Secourisme : SST Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : NON Marchés réservés : NON L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Le délai de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement pour tous les établissements sauf pour Valence d'agen pour lequel le délai est de 40 jours. Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant réalisation des prestations ou livraisons de fournitures Le délai global de paiement peut être suspendu par l'ordonnateur ou le comptable lorsque des informations nécessaires pour le paiement sont incomplètes et doivent être communiquées par le titulaire du marché. La prestation est réservée à une profession particulière : Non Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr