Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Ressources propres et éventuelles subventions auprès de l'Etat (Fonds Vert) et des Fonds européens (FEDER). Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché