Description

<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/>Le présent marché concerne la réalisation d'une fouille d'archéologie préventive, dans le cadre du projet Hôtel de Ville 3, et selon l'arrêté n°76-2024-1047 du 11 octobre 2024 émis sur la DP08212124M0418 notifiant d'une prescription de fouille d'archéologie préventive de la DRAC. L'étendue de la prestation d'archéologie est induite par les travaux qui seront engagés, dans le cadre du projet Hôtel de Ville 3 sur la façade externe du cloître côté Grande rue Sapiac et toutes les façades internes. L'emprise correspond à celle des travaux décrit dans la DP08212124M0418. <br/>