Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation du Bilan des Emissions de Gaz à Effets de Serre (BEGES) et la définition du plan de transition du Département de la Dordogne. Les prestations attendues comprennent : - La réalisation du BEGES - La définition du plan de transition énergétique - La sensibilisation renforcée des agents du département La consultation est passée sous forme d'un accord-cadre à bons de commandes avec un maximum fixé en valeur à 40 000 euro(s) TTC. L'accord-cadre est mono attributaire. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de sa notification

Informations complémentaires

Les voies et délais de recours figurent au règlement de consultation