Description

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : • Mission 1 : synthèse des enjeux hydrauliques au regard des orientations d'aménagement formalisées par l'Urbaniste • Mission 2 : définition plan guide hydraulique • Mission 3 : dossier règlementaire • Mission 4 : Mise à jour de l'Etude hydraulique • Mission 5 : Mise à jour du dossier règlementaire