Réalisation d'études géotechniques de type G2 : conception en application de la norme NF P 94-500 de novembre 2013, pour la mise en oeuvre de chaufferies bois déchiqueté avec réseau de chaleur, sur le territoire des communes/EPCI de la Côte d'Or ayant délégué la compétence « distribution publique de chaleur » au SICECO Territoire d'énergie Côte d'Or.
21 - Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté)
Services
MAPA
Procédure adaptée
Description
Le présent marché est décomposée en une tranche ferme et deux tranches optionnelles (articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la Commande Publique) : o Une tranche ferme - Phase AVP (dont points singuliers demandés voir article 2.1 du Cahier des Clauses Particulières - CCP). o Une tranche optionnelle n°1 - Phase PRO o Une tranche optionnelle n°2 - Phase DCE/ACT - Réunion d'assistance technique Chaque tranche fera l'objet par l'acheteur d'un ordre de service notifiant son exécution
Publié le 11 avr. 2024
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