Description

Réalisation des plans de gestion de la sécurité sanitaire des Eaux d'Agglopolys (PGSSE)

Informations complémentaires

* Objet de la consultation : se référer à l'article 1.1 du règlement de la consultation (RC); * Type et forme de contrat : se référer à l'article 1.3 du règlement de la consultation (RC); * Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation (RC); * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC); * Échanges dématérialisés pendant la consultation : se référer à l'article 8 du règlement de la consultation (RC); * Dispositions générales du contrat : se référer aux articles 1.1 à 1.6 du CCAP; * Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.3 du CCAP;.