Description

Le contrat porte sur les prestations suivantes : REALISATION DE TRAVAUX COURANTS DE PETITS TERRASSEMENTS, DE CONFORTATION, D'ASSAINISSEMENT ET REPARATION DE CHAUSSEE (2 lots). La forme retenue pour l'exécution des contrats est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont décomposées comme suit en 2 lots : - Lot 1 : AMI OUEST - Territoire de VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE, - Lot 2 : AMI SUD - Territoire de SAINT-SERNIN-SUR-RANCE.