Description

Réalisation de supports pédagogiques pour le programme Economie Circulaire et Solidaire

Informations complémentaires

Accord-Cadre mono-attributaire à prix unitaire s'exécutant par bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dans les limites financières suivantes : sans montant minimum et un montant maximum de 35 000 euros HT annuel. Concernant les modalités de retrait et dépôt des dossiers : se référer au règlement de la consultation. Modalités de financement : budget propre de la Métropole. Modalités de paiement : cf. règlement de consultation.