Description

Tranche ferme : Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la parcelle N°596 comprenant les 3 tranches conditionnelles de l'arrêté n°2023-258 Tranche conditionnelle N°1 : Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la parcelle N°699 comprenant les 3 tranches conditionnelles de l'arrêté n°2023-258 Tranche conditionnelle N°2 : Réalisation de fouilles archéologiques préventives sur la parcelle N°591 comprenant les 3 tranches conditionnelles de l'arrêté n°2023-258 Tranche conditionnelle N°3 : Dans la zone concernée par l'arrêté modificatif soit le parcelles n°586,587,588,590,592,594,595,673,674,675,676 de l'arrêté n°2023-258