Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diverses études environnementales et prestations annexes pour les besoins du GPMNSN. Concrètement, il concerne différents types d'études environnementales (ex: étude qualité de l'air, étude de bruit, inventaires faune/flore/habitats, qualité des sédiments, etc.) et réglementaires (étude d'impact, dossier d'autorisation environnementale, déclaration, etc.) permettant de répondre aux besoins du GPMNSN. Lieu d'exécution : Circonscription du Grand Port Maritime de Nantes Saint Nazaire. Cet accord-cadre instaure le cadre global de l'exécution des prestations. L'exécution des prestations est conditionnée à la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de l'identification des besoins de l'acheteur. Les marchés subséquents préciseront l'ensemble des clauses nécessaires à l'exécution des prestations qui n'auraient pas été définies dans les pièces constitutives de l'accord-cadre.