Description

La chapelle Notre Dame d'Espérance, située quartier San Sumian, en proie à de fortes dégradations, a bénéficié d'une réfection de toiture, achevée en 2023. L'intérieur de la chapelle, fortement dégradée également, bénéficiera de travaux intérieurs, notamment la reconstruction de la voûte de choeur avec réfection des enduits sur toutes les parois. La chapelle des Censiés, quant à elle, sera restaurée intérieurement et extérieurement, notamment la toiture qui présente de nombreuses fuites. Les travaux sont décrits dans les notes de présentation respectives et à la Décomposition de Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) de chacun des deux projets. En amont, les missions à réaliser sont : - État relatif à la présence de termites - Diagnostic Amiante - Constat du risque d'exposition au plomb.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier peut être consulté et téléchargé gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres : Conformément aux dispositions de l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation). Renseignements d'ordre administratif : Direction de la Commande Publique suivant les coordonnées indiquées ci-dessus. Renseignements d'ordre technique : Direction des Etudes, Travaux et Grands Projets, Bâtiment de l'Urbanisme - Hôtel de Ville - 9 place carami - 83170 Brignoles dont le responsable est Monsieur Laurent Grandet Tél : 06 07 81 20 26 ou au 04 94 86 22 34 detg@brignoles.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon - 5, Rue Jean Racine - BP 40510 - 83041 Toulon Cedex 9 - Tél. : 04.94.42.79.30 - Fax : 04.94.42.79.89. Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr Visite sur site facultative : Les candidats pourront procéder à la visite des lieux où doivent être effectués les diagnostics afin de prendre connaissance des contraintes particulières liées aux études à réaliser. Pour ce faire, il conviendra de prendre un rendez-vous avec le responsable de la Direction Etudes, Travaux Neufs et Grands Projets de la commune, Monsieur Laurent GRANDET : - par téléphone au 06 07 81 20 26 ou au 04 94 86 22 34. - par mail à : grandetl@brignoles.fr et detg@brignoles.fr