Description

Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique) Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous. La durée du marché est de 5 ans à compter de la date de notification. Le délai d'exécution propre à chaque lot est indiqué dans le CCAP. A titre indicatif, la date prévisionnel de notification est fixée le 23 janvier 2025