Description

Procédure adaptée ouverte (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique) Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots désignés ci-dessous. La durée du marché est de 10 mois à compter de la date de notification. Le délai d'exécution propre à chaque lot est renseigné dans le CCAP. A titre indicatif la date prévisionnelle de notification est fixée le 23 mars 2026