Description

L'accord-cadre porte sur la promotion de la pratique cyclable sur tout ou partie du territoire métropolitain CAP AZUR, plus particulièrement sur les prestations destinées à encourager la pratique du vélo. Le territoire métropolitain CAP AZUR, périmètre des prestations de l'accord-cadre, comprend les territoires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA), de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL) et de la Communauté Agglomération Pays de Grasse (CAPG).

Informations complémentaires

Accord-cadre passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 70 000 Euros HT Membres du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis ; Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins ; Communauté d'Agglomération Pays de Grasse