Description

PROGRAMME DE SURVEILLANCE AERIEN LITTORAL ET MARIN DE LA REGION OCCITANIE, PROVENCE ALPES COTE D’AZUR ET CORSE

Informations complémentaires

Les prestations comportent des conditions d'exécution à caractère social en application de l’article L2112-2 du Code de la Commande Publique. Ces conditions d'exécution sont détaillées dans le CCAP.