Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service correspondant au présent marché a pour objet la prise en charge des boues de la station de Morteau, pour leurs éliminations suivant une filière réglementaire et agréée par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse