Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Lot n° 1 : Territoire de GAM Lot n° 2 : Territoire de la CA du PAYS VOIRONNAIS, des CC de SAINT MARCELLIN VERCORS ISÈRE COMMUNAUTE, de BIEVRE-EST, du MASSIF du VERCORS, ainsi que les communes de SAINT-THEOFFREY et de PRUNIERES