Description

La présente consultation a pour objet l'organisation et l'animation de manière ludique et attractive d'ateliers en langue anglaise au profit des élèves des écoles primaires de la Ville. L'objectif est de renforcer et faciliter l'apprentissage de l'anglais en utilisant une approche pédagogique en lien avec l'âge des enfants et le programme scolaire. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément aux articles L. 2123-1, R. 2123-1 3°, R. 2123-4, R. 2162-2 à R.2162-9, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. cet accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euros H.T sur la durée du marché. A titre indicatif, le montant maximum annuel est de 150 000 euros H.T. Aucune valeur minimale de commande ne pourra être exigée par le titulaire du contrat.

Informations complémentaires

Le DCE est fourni gratuitement à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j Les candidats peuvent déposer leur offre par voie électronique sur Maximilien en suivant ce lien. Les pièces à fournir quant à l'offre sont mentionnées au sein du règlement de la consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date de remise des offres. Précisions concernant les délais de recours : Recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s’adressant à : Monsieur Le Maire de Saint-Ouen-sur-Seine, Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine, 6, place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, Tél. : 01.49.45.66.07 ; Référé précontractuel : Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en s’adressant à : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93100 Montreuil- Tél : 01 49 20 20 00- Fax : 01 49 20 20 99 ; Référé contractuel : Ce recours est possible dans un délai d’un mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché. La demande doit être adressée au Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Tél : 01 49 20 20 00, Fax : 01 49 20 20 99.