Description

Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la Mairie et du CCAS de Beausoleil

Informations complémentaires

La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.10 du règlement de la consultation). Les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants : Pour la Commune : Minimum : SANS - Maximum : 66 000 euro(s) HT Pour le CCAS : Minimum : SANS - Maximum : 6 000 euro(s) HT Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable 2 fois.