Description

Prestations de transports collectifs avec chauffeurs 2027 2028

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel fixé par lot. Marché d'une durée d'1 an à compter du 1er janvier 2027 et reconductible une fois pour la même durée. L’article R2122-7 du code de la commande publique est applicable.