Description

Le présent marché a pour objet des prestations de transports collectifs d'enfants et d'adultes organisées par le Pouvoir Adjudicateur dans le cadre d'activités se déroulant sur le territoire de la Commune et hors Commune, soit : Les transports scolaires, périscolaires et extrascolaires : Il s'agit de transports collectifs pour les écoles maternelles, élémentaires et les accueils de loisirs enfants et ados, lors de sorties de différentes natures à savoir : sorties sportives, culturelles ou pédagogiques. Ces sorties peuvent être organisées en simple aller-retour, à la 1/2 journée, à la journée ou sur plusieurs jours, dans le cadre de séjour de vacances ou classe verte. Le présent marché est conclu pour une période initiale d'un an, allant de sa date de notification jusqu'à sa date anniversaire de notification. Il pourra être reconduit par reconduction expresse par période successive d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires

accord-cadre à bons de commande, comportant un montant un montant maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Montant maximum annuel par an HT: Lot n°1 : 15 000 euros Lot n°2 : 15 000 euros