Description

La présente consultation porte sur des prestations de transport routier collectif en autocar avec chauffeur, pour les sorties pédagogiques d'une demi-journée à une journée. Il s'agit de prestations occasionnelles et à la demande, avec ou sans immobilisation du véhicule, et non d'un service régulier de transport. Le public bénéficiant de ces prestations se compose des étudiants de l'établissement, des personnels de l'établissement (enseignants et administratifs) et parfois de personnalités extérieures à l'établissement. Des personnes peuvent se trouver en situation de mobilité réduite.

Informations complémentaires

-Le contrat prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire en cascade conclu avec 2 prestataires (se référer à l'article 6 du CCP pour plus d'informations). -Les prix sont unitaires (prix par kilomètre). -L'utilisation du BPU et du CRTE fournis est obligatoire sous peine d'irrégularité. -Les prestations feront l'objet d'un paiement anticipé avant l'exécution des prestations. Une tolérance kilométrique et horaire s'applique (se référer à l'article 16 pour plus d'informations).