Description

Prestations de services traiteurs pour les besoins de l'Institut polytechnique de Grenoble, Institut d'ingénierie et de management, Université Grenoble-Alpes Autres : Accord-cadre, à bons de commande et à marchés subséquents, avec maximum. (1) Café d'accueil, petit déjeuner, pause-café, et, (2) Plateaux repas (lot réservé aux entreprises adaptées et/ou d'insertion par l'emploi) exécutés par l'émission de bons de commande. (3) Buffet et cocktail exécutés par marchés subséquents.

Informations complémentaires

L'accord-cadre avec maximum de 2 800 000€ H.T. pour la durée maximale du marché est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. 1. D'une part, pour les lots 1 et 2, le présent accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. 2. D'autre part, pour le lot 3, le présent accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.