Description

La consultation concerne des prestations de services proposées par le CCAS de la ville de Saint Étienne : il s'agit de prestations de transport routier non régulier en autocar avec chauffeur et prestations d'animations et de spectacles pour les personnes âgées de la ville de Saint Étienne. L'accord-cadre avec un montant maximum par lot sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique