Description

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’assurance portant sur la responsabilité et risques annexes et sur la responsabilité relative aux recherches impliquant la personne humaine au profit du le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché est divisé en 2 lots. Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2026 à 0h00 jusqu’au 31 décembre 2026 à 0h00. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit jusqu’au 31 décembre 2029 à 0h00.

Informations complémentaires

Le montant du lot 1 correspond au montant de la prime totale TTC (avec la PSE n° 1 - Individuelle Accident) pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant pour le lot n° 2 correspond au montant maximum sur la durée totale du marché (reconductions comprises) -- Le présent avis d’attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l’administration issu de l’Ordonnance n° 2015-1341 et du Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire.