Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

La consultation est lancée par le Département du Doubs pour le compte de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Doubs. Relance de la consultation suite à nécessité d'exigences de sécurité complémentaire (CCTP et son annexe "questionnaire de conformité" notamment NIS2 et RGPD). La consultation n'est pas allotie