Description

Rédaction des procès-verbaux des instances du CH de Lisieux : CSE, Conseil de surveillance, Directoire, Commission de soins infirmiers, CME et commission des usagers

Informations complémentaires

Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un minimum et un maximum en valeur au sens des articles R2162-1 et suivants. Les prestations s'exécutent au fur et à mesure par émission de bons de commande émis par l'établissement partie bénéficiaire au fur et à mesure de ses besoins. Ils précisent les prestations dont l'exécution est demandée et en déterminent la quantité.