Description

Prestations de rédaction de comptes rendus intégraux et abrégés pour la Métropole Aix Marseille Provence

Informations complémentaires

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.