Description

La présente consultation a pour objet la rédaction des procès-verbaux et autres documents de synthèse des instances du Muséum national d'histoire naturelle.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande monoattributaire sans minimum et avec un maximum de 140 000 euros HT sur la durée globale du marché. Le montant estimatif indiqué dans la section 4 est un montant maximum contractuel. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé.La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés similaires.