Description

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : sans -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : sans -Montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 600 000 euro(s) HT La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 24 mois, démarrant à compter du 1er avril 2027

Informations complémentaires

Une phase transitoire nécessaire à la préparation préalable à la mise en place effective des prestations par le nouveau titulaire débutera à la date de notification de l'accord-cadre (prévue 1ère semaine de janvier 2027) et jusqu'au 31 mars 2027 (cf. article « obligation de reprise du personnel » du Ccap). Cette phase transitoire, qui ne donnera lieu à aucune rémunération, n'est pas comprise dans la durée de l'accord-cadre. L'équipe du titulaire doit obligatoirement être opérationnelle à compter du 1er avril 2027, date de début des prestations sur site. Cette date ne peut, en aucun cas, être modifiée. La valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur 4 années. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies dans le Ccap. A la suite de la remise des offres, des auditions-négociations individuelles seront organisées avec chacun des candidats admis afin de leur permettre d'apporter des précisions à leur offre. Ces auditions, d'une durée maximale de 2h par candidat, se dérouleront prévisionnellement semaine 45 et/ou semaine 46, l'horaire et la date de passage seront précisés ultérieurement par message via la plateforme de dématérialisation. Après examen des offres et conformément à l'article R2123-5 du Code de la commande publique, le musée des Confluences se réserve la possibilité de retenir, sans négocier, l'offre la mieux classée ou d'engager des négociations avec les candidats admis