Description

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels de La Rochelle Université. L’exercice de cette médecine de prévention s’inscrit dans le cadre des dispositions réglementaires suivantes : - décret nº82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique ; Les modalités pratiques sont susceptibles d’être modifiées pour répondre aux évolutions règlementaires imposées par le décret.