Description

Prestations de maintenance des systèmes de sécurité incendie et des équipements liés du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un maximum et exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-3, R2162-7 à R2162-10 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.