Description

Le présent marché a pour objet des prestations de formations sur la compréhension et l'expression orale et écrite en anglais pour le personnel de la Haute Autorité de santé (HAS). L'objectif général de ces formations est de répondre à une demande importante des agents de la HAS de développement maintien et/ou perfectionnement à la langue anglaise. Le Titulaire devra assurer les types de formations suivantes : - Ateliers thématiques en anglais présentiel et distanciel ; - Cours individuels en présentiel ; - Cours individuels en format mixte présentiel/distanciel ; - Cours en binômes ou en groupes en présentiel et distanciel. Les conditions et les modalités d'exécution des prestations, objet du marché, sont détaillées au présent CCTP

Informations complémentaires

PROCEDURE DE PASSATION : La procédure se divise en deux phases, une phase de sélection des candidatures (phase 1) et une phase de sélection des offres (phase 2). - À ce stade (Phase candidatures), seuls l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation indiquent les documents à fournir (article 5 du présent règlement de la consultation). La phase 1 est consacrée à la sélection des candidatures sur des critères objectifs prédéfinis à l'article 7.2 du Règlement de la consultation. - Ces éléments fournis permettront la sélection des candidatures et la désignation des candidats admis à présenter une offre pour la phase 2 (sélection des offres). La phase 2 ne concerne que les entreprises présélectionnées à l'issue de cette phase 1, invitées à présenter une offre sur la base du dossier de consultation qui leur sera envoyé. Le nombre minimal de candidats admis à présenter une offre en phase 2 est de trois (3) et le nombre maximal est de cinq (5) candidats. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux conditions de participation est inférieur à ce nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure avec les candidats ayant les capacités requises. DUREE : Le marché sera conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. À la date anniversaire du marché, la durée pourra être reconduite tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. MONTANT : Le marché est conclu à part à commandes uniquement. Les prix seront détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). La part relative aux bons de commandes est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises.