Description

Le présent accord-cadre a pour objet le désherbage et le débroussaillement de la voie publique sur le territoire métropolitain et les domaines privés gérés par la Métropole Aix Marseille Provence sur les zones 1 (lot 1), zone 2 (lot 2) et sur les 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e et 13e arrondissements et les domaines privés de la ville de Marseille gérés par la Métropole Aix Marseille Provence (lot 3).

Informations complémentaires

L'accord-cadre ​fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.