Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il s'agit de marchés ordinaires. Le lot 1 est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'à la fin de la période de stockage du stand. Le lot 2 est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'à la réunion de débriefing organisée courant mars 2025. La durée d'exécution du lot 1 est de 1 an. La durée d'exécution du lot 2 est de 7 mois.

Informations complémentaires

Financement sur ressources propres du département. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.