Description

La présente consultation porte sur la réalisation de prestation de conception du graphique et d'impression numérique de l'exposition « Frontières : Raisonner, faire résonner », présentée à la Cité des sciences et de l'industrie cf CCTP

Informations complémentaires

I - La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du code de la commande publique. Elle vise à conclure un accord-cadre mono attributaire donnant lieu à une part forfaitaire et à l'émission de bons de commande en application des articles R.2112-6, R. 2162-1 à R.2162-4 2° et R. 2162-13 à R. 2162-14 code de la commande publique. Le montant maximum de la part à bon de commande est de 8 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre. II : Négociations cf art 1.3.2 du Règlement de la Consultation (RC) III : Critères des jugements (candidature+offre), sous-critères et notation cf art 5 du RC IV : Echantillons à remettre cf modalités art 4.3 du RC V : L'attributaire de l'accord-cadre pourra se voir confier des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique. VI : Renseignements complémentaires : via le site www.marches-publics.info, onglet correspondance