Lot 1 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO V et HNOTAG

Lot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO TX, HNOBB, le CHBV et l'EHPAD « Courajod »

Lot 3 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CHSMO

Lot 4 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.

Lot 5 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.

Lot 6 Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.

Lot 7 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône.

Lot 8 Assurance Prestations Statutaires pour Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris.

Lot 9 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Lot 10 Assurance Prestations Statutaires pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux.

Lot 11 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville.

Lot 12 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert.

Lot 13 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD « Courajod » de Blacé.