Description

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les lots 1 et 3 seront exécutés au moyen de bons de commandes à survenance du besoin. Le lot 2 sera exécuté au moyen de bons de commande et de marchés subséquents à survenance du besoin