Description

Le Département souhaite par l'exécution de ces prestations communiquer sur les actions qu'il met en oeuvre et/ou qu'il soutient. Ces prestations auront lieu en amont et pendant la durée des évènements, afin de sensibiliser le maximum de public dans les Hauts-de-Seine et/ou en Ile-de-France (notamment les départements limitrophes)

Informations complémentaires

La forme retenue pour l'exécution est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et avec un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes : Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 55 000 euro(s) HT Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il est reconductible trois fois un an, pour une durée maximale de 4 ans. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres initiales.