Description

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - Ville du Mans Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'un renouvelable 3 fois conclu à compter du 1er janvier 2024 avec un montant maximum par collectivité : Le Mans Métropole : 24 000 euro(s) HT annuel Ville du Mans : 15 000 euro(s) HT annuel La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours