Description

La présente consultation à pour objet la réalisation des prestations de nettoyage des locaux de la Commune de VANDŒUVRE. Le marché est décomposé en 4 lots : - Lot n°01 : Entretien de l'Hôtel de ville - Lot n°02 : Entretien des MJC - Lot n°03 : Entretien de divers bâtiments communaux - Lot n°04 : Entretien des vitres des bâtiments communaux La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est établi sous la forme d’un marché composite à savoir : - Sous la forme d’un marché à prix forfaitaires pour les prestations mensuelles courantes, des lots n°1 à 3, - Sous la forme d’un marché à bon de commande avec un montant maximum annuel de 40 000 € HT pour le lot n°04 « Nettoyage des vitres de l’ensemble des bâtiments communaux » et de 15 000 € HT pour les prestations ponctuelles/exceptionnelles des lots 1 à 3, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Une visite des sites est obligatoire pour l'ensemble des lots, les conditions sont fixées au RC.